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Le site Mon antiquaire - Géraldine Buisson se trouvant à l’URL www.monantiquaire.com est la propriété de Mme Géraldine Buisson, domicilié 17 rue de la Chaux, 69450 Saint Cyr au Mont d'Or, France

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Numéro et ville d’inscription au RCS de LYON : 897 690 137
SIRET : 897 690 137 00012

Directrice de publication : Géraldine Buisson
 

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HÉBERGEMENT

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.monantiquaire.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, art. 6-III et art. 19. Code de la consommation : art. L. 121-18. Code général des impôts : art. 286 ter. Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2.

 

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).